Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIO NET
Numéro de dépôt :
1564590
Date de dépôt :
21/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/1998
Présentation de la marque BIO NET
Déposée le 21 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) BIO-NET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIO NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIO NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO NET est expirée depuis le 21 mars 1998.
BIO-NET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21